Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON PHILIPPE LE HARDI
CHATEAU DE SANTENAY

Numéro de dépôt :
4647319
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
MAISON PHILIPPE LE HARDI de CHATEAU DE SANTENAY

Présentation de la marque MAISON PHILIPPE LE HARDI

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PHILIPPE LE HARDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON PHILIPPE LE HARDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PHILIPPE LE HARDI arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , COMTE DE MERCUREY , Héloïse brune , MARQUIS DE SANTENAY , Les Plantes du Duc Philippe , DOMAINE DE L'ORDONNANCE


CHATEAU DE SANTENAY - 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins à indication géographique protégée, liqueurs, spiritueux.